Le consentement libre, préalable et éclairé au Canada

Résumé des principaux enjeux, des leçons apprises et des études de cas visant à fournir des orientations pratiques aux exploitants des ressources et aux communautés autochtones

Le Conseil principal de la forêt boréale reconnaît que l’exploitation responsable des ressources naturelles de la région boréale canadienne doit reposer sur le principe du consentement libre, préalable et éclairé (CLPE) des peuples autochtones. En 2010, dans le cadre d’une initiative visant à développer une compréhension commune des principaux enjeux et à promouvoir un dialogue élargi sur le CPLE dans la région boréale, le Conseil a mandaté la coopérative Firelight Group à produire un rapport sur l’état du CLPE au Canada. Le rapport final—intitulé Le consentement libre, préalable et éclairé au Canada – Résumé des principaux enjeux, des leçons apprises et des études de cas visant à fournir des orientations pratiques aux exploitants des ressources et aux communautés autochtones–présente une analyse documentaire, des études de cas et les résultats de séances de groupes de discussion. Le présent résumé se veut une synthèse des principales conclusions du rapport auxquelles adhère le Conseil. Dans le cadre de notre analyse, nous avons relevé quatre besoins fondamentaux :

    1. exprimer l’appui des divers intervenants, par l’entremise du Conseil, au concept de consentement libre, préalable et éclairé;
    2. promouvoir la vision selon laquelle une discussion sur le CLPE peut et devrait avoir lieu dans un cadre caractérisé par le respect mutuel, l’expertise et la volonté de s’attaquer aux enjeux d’intérêt commun de façon concrète et respectueuse;
    3. contribuer à formuler une définition du CLPE dans le contexte canadien;
    4. prendre part à une discussion entre les peuples autochtones, les exploitants des ressources, les organismes à vocation environnementale, les financiers et les investisseurs, lequel dialogue permettra de définir des orientations pratiques en vue de mettre en oeuvre le CLPE.

Notre espoir est que le présent résumé favorise un dialogue axé sur des solutions entre des intervenants souhaitant collaborer à l’élaboration d’orientations pratiques en vue de mettre en oeuvre le CLPE au Canada.

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